Mentions légales

Identité de l’entreprise

B-A-BOIS
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 5 100 €

34 rue Anatole France
54230 Neuves-Maisons – France

SIREN : 535 276 331
SIRET : 535 276 331 00019
RCS : Nancy
Code APE / NAF : 4120A – Construction de maisons individuelles
N° TVA intracommunautaire : FR19 535 276 331

Site Internet : www.b-a-bois-54.fr

Contact

Guillaume DELAMART
Gérant

Téléphone : 06 85 68 70 13
E-mail : guillaume.delamart@wanadoo.fr

Directeur de la publication

Le directeur et responsable de la publication du site www.b-a-bois-54.fr est Guillaume DELAMART, en sa qualité de gérant de B-A-BOIS.

Conception et réalisation du site Internet

ZEFIRM
61 rue de la République
54520 Laxou – France

Téléphone : 06 09 63 36 63
Site Internet : www.zefirm.com

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.b-a-bois-54.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, éléments visuels, structure et mise en page, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

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Politique de confidentialité

B-A-BOIS accorde une importance particulière à la protection de la vie privée et des données personnelles des utilisateurs de son site Internet.

La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur la manière dont les données personnelles susceptibles d’être recueillies sur le site www.b-a-bois-54.fr sont utilisées et protégées.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :

B-A-BOIS
34 rue Anatole France
54230 Neuves-Maisons – France

E-mail : guillaume.delamart@wanadoo.fr

Données personnelles collectées

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assurer le suivi de la relation commerciale ;
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assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site Internet.

Les données ne sont pas vendues ou cédées à des tiers à des fins commerciales.

Conservation des données

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect des obligations légales et réglementaires applicables.

Sécurité des données

B-A-BOIS met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’altération, la divulgation, l’accès non autorisé ou toute utilisation abusive.

Malgré ces précautions, aucune transmission ou conservation de données sur Internet ne peut être considérée comme totalement exempte de risques.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment des droits suivants :

droit d’accès à vos données personnelles ;
droit de rectification ;
droit à l’effacement, lorsque les conditions légales sont réunies ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d’opposition ;
droit à la portabilité des données, lorsque celui-ci est applicable ;
droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter B-A-BOIS à l’adresse suivante : guillaume.delamart@wanadoo.fr.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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Modification de la politique de confidentialité

B-A-BOIS se réserve la possibilité de modifier la présente politique de confidentialité afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou fonctionnelles du site.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de sa consultation.

Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter :

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34 rue Anatole France
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Date de mise à jour

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026.